Mentions légales

Mentions légales

Site édité par :

Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy
Association loi 1901 déclarée en Préfecture de Guadeloupe sous le n°2765907H
RCS BASSE-TERRE -

Directeur de la Publication

Mme Anne DENTEL, Présidente de l'Association

BP 648
97099 Saint-Barthélemy Cedex
E-mail : contact@hotelsofstbarths.org

Hébergement et conception du site

Coordination du Projet

Itec Services
La Pointe Gustavia
97133 Saint-Barthélemy
RCS Basse Terre 453 962 375
Web : www.itecservices.fr
Email : contact@itecservices.fr

Conception du Site :

SASU ELAPIDA
Co SAE, Public
97133 Saint-Barthélemy
RCS Basse Terre 807 913 231
Web : www.elapida.fr
Email : contact@elapida.fr

Hébergement du Site :

SASU ELAPIDA en partenariat avec la SAS OVH www.ovh.com
Le site internet est hébergé en France.

Mentions légales


1. Limitation de responsabilité

L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Toutefois, l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy ne garantit ni expressément ni tacitement la nature ou l'exactitude des informations contenues dans ce site et ne sera en aucun cas tenu responsable d'une perte qui serait due à l'utilisation de ce site. Cette limitation de responsabilité n'exclut pas les responsabilités auxquelles l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy est obligée par la loi en vigueur. Il n'est pas possible d'utiliser ou de diffuser de quelque manière que ce soit le logotype sans autorisation expresse de l'Association des Hôtels e Villas de Saint-Barthélemy. L'internaute doit respecter le droit des marques en toute circonstance, même lorsqu'il n'est pas connecté.


2. Responsabilités

L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit du contenu transmis par l'internaute par le biais du présent site. Si par le biais du site hotelsofstbarths.org, l'internaute transmet des informations des images, des textes, des vidéos, des photographies, des messages, des logiciels, du son, ou contenu quel qu'il soit et que ce contenu est porté à la connaissance du public ; il reste dans son ensemble sous la pleine responsabilité dudit internaute. L'internaute reconnaît également qu'il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques afférant à l'utilisation qu'il fait du Contenu et notamment lorsque l'internaute se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce Contenu. En conséquence, L'internaute reconnaît qu'il ne peut se fier au Contenu soumis à hotelsofstbarths.org disponible dans toutes les parties du site. De plus l'internaute doit s'engager à ne pas se comporter en "pirate" ou "hacker " c'est à dire à perturber le contenu et l'utilisation du site de façon à transmettre un message tout en bénéficiant de la notoriété de l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy.


3. Garanties

L'internaute reconnaît et accepte expressément que :

3.1- C'est en connaissance de cause et aux risques et périls de l'internaute qu'est utilisé le site hotelsofstbarths.org qui offre un contenu accessible "en l'état " selon la qualité du réseau internet. L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy n'assure aucune garantie expresse ou implicite concernant la qualité et la compatibilité du site aux usages spécifiques de l'internaute.

3.2- En aucune manière l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy n'est en mesure d'apporter la garantie à l'internaute que le site répondra exactement a ses attentes ni qu'aucune erreur n'apparaîtra au cours de l'utilisation des services sur le site ou lors de la consultation des pages dans leur ensemble fournissant du contenu.

3.3- L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy ne garantit pas que les résultats, les informations, les services obtenus soient exempts de toute erreur ou défaut.

3.4- Les conseils et informations qu'ils soient écrits ou oraux obtenus par l'internaute au cours de l'utilisation du site hotelsofstbarths.org ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par la loi.


4. Limitation des Garanties de hotelsofstbarths.org

Le site hotelsofstbarths.org est par ailleurs dépendant de la qualité du réseau Internet. Par conséquent l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy ne garantit pas la fiabilité du Service et n'assure pas la correction des défauts constatés sur le réseau Internet.


5. Liens

Le Service peut proposer des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources d'Internet. Dans la mesure où elle ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy informe l'internaute qu'elle ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au Contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy informe aussi l'internaute qu'il ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.


6. Modification du Site

A tout moment l'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy est en droit de modifier, d'interrompre temporairement ou définitivement son site en son entier ou partiellement et ce sans avoir à en informer au préalable l'internaute ; sachant que sa responsabilité ne peut être engagée de quelque façon que ce soit et par qui que ce soit.


7. Utilisation des cookies

L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent.

L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.

Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.


8. Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.

Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec L'Association des Hôtels et Villas de Saint-Barthélemy par écrit.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.